Fixation de surf à neige

Brevet suisse · CH677191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH677191
Numéro de demande
CH002687/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 1988
Publié
30 avr. 1991
Délivré
30 avr. 1991
Radié
31 juil. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/02 (2006.01)
A63C 5/03 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 avr. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Société Emery

St-Egrève, FR

Mandataire

Gérard Domon

1706 Fribourg 6

Inventeur

Créton, Gérard

Bonneville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.