Instrument dentaire

Brevet suisse · CH677317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH677317
Numéro de demande
CH003199/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1988
Publié
15 mai 1991
Délivré
15 mai 1991
Radié
31 août 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/08 (2006.01)
Priorité
JP A62-218060 02.09.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mai 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Kimura, Hiroshi

Ibaragi-shi/Osaka-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.