Procédé pour réaliser un réservoir

Brevet suisse · CH677335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH677335
Numéro de demande
CH002345/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 1988
Publié
15 mai 1991
Délivré
15 mai 1991
Radié
30 juin 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29D 22/00 (2006.01)
B29C 39/10 (2006.01)
B29C 41/04 (2006.01)
B65D 90/02 (2006.01)
Priorité
FR A87 08697 19.06.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mai 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Solvay & Cie, Société Anonyme

33, rue du Prince Albert, Bruxelles, BE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Henin, Pierre

Aiseau, BE

Maquet, Nestor

Waha, BE

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