Photographische Silberhalogenidschichten
Brevet suisse · CH677409 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH677409
- Numéro de demande
- CH002303/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 1989
- Publié
- 15 mai 1991
- Délivré
- 15 mai 1991
- Radié
- 30 juin 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03C 1/10 (2006.01)G03C 1/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 15 mai 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.