Article de bureau pour classement de documents, notamment du type classeur
Brevet suisse · CH677466 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH677466
- Numéro de demande
- CH004294/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 1988
- Publié
- 31 mai 1991
- Délivré
- 31 mai 1991
- Radié
- 30 nov. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42F 13/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1998
- 31 mai 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Dominique Sartori
1530 Payerne
Ernest Bucher
1530 Payerne
Inventeur
Bucher, Ernest
Payerne
Sartori, Dominique
Payerne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.