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Brevet suisse · CH677521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH677521
- Numéro de demande
- CH003880/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 1989
- Publié
- 31 mai 1991
- Délivré
- 31 mai 1991
- Radié
- 25 oct. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16J 15/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 nov. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 02.11.2009
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 31 mai 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.