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Brevet suisse · CH677521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH677521
Numéro de demande
CH003880/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 1989
Publié
31 mai 1991
Délivré
31 mai 1991
Radié
25 oct. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16J 15/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.11.2009

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 31 mai 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.