Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH677575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH677575
Numéro de demande
CH003889/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1989
Publié
14 juin 1991
Délivré
13 déc. 1991
Radié
26 oct. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.11.2009

  2. 15 août 2002

    Transféré

    Titulaire
    S.A. de la Manufacture, d'horlogerie Audemars,, Piguet et Cie, 1348 Le Brassus → AUDEMARS PIGUET HOLDING S.A., 16, route de France, 1348 LE BRASSUS

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  3. 13 déc. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991

  4. 14 juin 1991

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Audemars Piguet Holding S.A.

AUDEMARS PIGUET HOLDING S.A.

16, route de France, 1348 LE BRASSUS

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Meylan, Serge

Le Brassus

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.