Pièce d'horlogerie électronique

Brevet suisse · CH677577 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH677577
Numéro de demande
CH004054/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 1989
Publié
14 juin 1991
Délivré
13 déc. 1991
Radié
30 nov. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 3/14 (2006.01)
G04G 3/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 13 déc. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991

  3. 14 juin 1991

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Wattenhofer, Jean-Pierre

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.