Dispositif de sciage par fils

Brevet suisse · CH677895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH677895
Numéro de demande
CH004140/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 1988
Publié
15 juil. 1991
Délivré
15 juil. 1991
Radié
7 nov. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B26D 1/553 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 nov. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.11.2008

  2. 29 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    W.S. Technologies Ltd, Harcourt Street, Harcourt Center, Dublin, Irlande → Hauser, Charles, Chemin Nuyerattes, 1272 Genolier

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  3. 29 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Hauser, Charles, Chemin Nuyerattes, 1272 Genolier → HCT SHAPING SYSTEMS SA, Route de Genève 42, 1033 Cheseaux

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  4. 29 mai 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

  5. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Titulaire

HCT SHAPING SYSTEMS SA

Route de Genève 42, 1033 Cheseaux

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Hauser, Charles

Genolier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.