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Brevet suisse · CH677939 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH677939
Numéro de demande
CH000482/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1989
Publié
15 juil. 1991
Délivré
15 juil. 1991
Radié
28 févr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 1/244 (2006.01)
D01H 9/00 (2006.01)
D01H 7/22 (2006.01)
Priorité
DE A3805662 24.02.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Wieczorek, Stefan

Fellbach, DE

Voss, Josef

Stuttgart 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.