Schotterkorb-Bausatz

Brevet suisse · CH677946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH677946
Numéro de demande
CH002197/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1988
Publié
15 juil. 1991
Délivré
15 juil. 1991
Radié
8 juin 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E02B 3/06 (2006.01)
E02B 3/14 (2006.01)
E02D 29/02 (2006.01)
E01F 7/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  2. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Titulaire

RUWA-Drahtschweisswerk AG

Ruwa-Drahtschweisswerk AG

3454 Sumiswald

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Loosli, Manfred

Sumiswald

Danioth, Heinrich

Gümligen

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