Procédé de fabrication d'éléments de construction de forme allongée et éléments obtenus par ce procédé

Brevet suisse · CH678034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678034
Numéro de demande
CH000955/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1989
Publié
31 juil. 1991
Délivré
31 juil. 1991
Radié
31 mars 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28B 21/80 (2006.01)
B28B 21/02 (2006.01)
B29C 39/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 15 déc. 1999

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  3. 15 nov. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  4. 31 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1991

Parties

Titulaire

BSA Ingénieurs Conseils

16, chemin du Vigneron, 1009 Pully

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Beck, René-André

Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.