Module de bande pour machine d'expédition du courrier

Brevet suisse · CH678038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678038
Numéro de demande
CH004334/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1988
Publié
31 juil. 1991
Délivré
31 juil. 1991
Radié
30 nov. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41L 45/10 (2006.01)
G07B 17/00 (2006.01)
Priorité
US A134626 17.12.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  2. 31 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Pitney Bowes Inc. World Headquarters

One Elmcroft Road, Stamford/CT, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Dannatt, Hugh S.

Bethel/CT, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.