Traggestell
Brevet suisse · CH678144 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH678144
- Numéro de demande
- CH001033/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 1989
- Publié
- 15 août 1991
- Délivré
- 15 août 1991
- Radié
- 31 mars 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 47/02 (2006.01)A47B 96/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 août 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Korth, Bernd
Weil am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.