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Brevet suisse · CH678234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678234
Numéro de demande
CH004343/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 1988
Publié
15 août 1991
Délivré
15 août 1991
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07B 17/00 (2006.01)
B41L 45/10 (2006.01)
B65B 61/00 (2006.01)
Priorité
US A134625 17.12.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 15 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Dolan, Donald T.

Ridgefield/CT, US

Durst, Robert T., jun.

Monroe/CT, US

Hubbard, David W.

Stamford/CT, US

Silverberg, Morton

Westport/CT, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.