Boîte de montre

Brevet suisse · CH678255 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678255
Numéro de demande
CH000125/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1990
Publié
30 août 1991
Délivré
28 févr. 1992
Radié
31 janv. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 45/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1992

  3. 30 août 1991

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Roos Boîtes S.A.

55, rue de la Schaeferie, 2943 Vendlincourt

Mandataire

Cabinet S. Tordion c/o ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Roos, Jean-Paul

Vendlincourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.