Dispositif de sciage par fils
Brevet suisse · CH678298 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH678298
- Numéro de demande
- CH001747/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 1988
- Publié
- 30 août 1991
- Délivré
- 30 août 1991
- Radié
- 8 mai 2008
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B28D 5/00 (2006.01)B23D 57/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2008
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
- 29 mai 1998
Transféré
- Titulaire
- W.S. Technologies Ltd, Harcourt Street, Harcourt Center, Dublin, Irlande → Hauser, Charles, Chemin Nuyerattes, 1272 Genolier
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
- 29 mai 1998
Transféré
- Titulaire
- Hauser, Charles, Chemin Nuyerattes, 1272 Genolier → HCT SHAPING SYSTEMS SA, Route de Genève 42, 1033 Cheseaux
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
- 29 mai 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998
- 30 août 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.