Phthalocyanin-Reaktivfarbstoffe

Brevet suisse · CH678332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678332
Numéro de demande
CH003421/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 1989
Publié
30 août 1991
Délivré
30 août 1991
Radié
30 sept. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 62/26 (2006.01)
C09B 47/24 (2006.01)
C09B 56/14 (2006.01)
C07D 487/22 (2006.01)
Priorité
DE A3832364 23.09.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

  2. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  4. 15 juil. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED, Citco Building, Wickhams Road, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  5. 30 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Titulaire

CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED

Citco Building, Wickhams Cay P.O. Box 662, Road Town, Tortola, VG

Mandataire

Clariant International AG

Clariant International Ltd.

Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

Inventeur

Moser, Helmut Anton, Dr.

Oberwil BL

Wald, Roland

Huningue, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.