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Brevet suisse · CH678349 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678349
Numéro de demande
CH004671/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1988
Publié
30 août 1991
Délivré
30 août 1991
Radié
31 déc. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 août 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Bernard Bruchez

1934 Le Châble VS

Raymond Bruchez

1934 Le Châble VS

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Bruchez, Bernard

Le Châble VS

Bruchez, Raymond

Le Châble VS

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.