Endoprothèse intravasculaire

Brevet suisse · CH678393 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678393
Numéro de demande
CH000237/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 1989
Publié
13 sept. 1991
Délivré
13 sept. 1991
Radié
25 janv. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 févr. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 02.02.2009

  2. 15 nov. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Prof. Dr. med. Ulrich Sigwart, 28, chemin des Pétoleyres, 1110 Morges → EndoTex International, Systems, Inc., 120 Independence Drive Suite 102, Menlo Park/CA, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.