Dispositif de transport d'éléments en plaque dans une machine rotative d'impression

Brevet suisse · CH678413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678413
Numéro de demande
CH003807/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1988
Publié
13 sept. 1991
Délivré
13 sept. 1991
Radié
31 oct. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 21/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.