Ringspinn- oder Ringzwirnmaschine

Brevet suisse · CH678434 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678434
Numéro de demande
CH002444/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 1989
Publié
13 sept. 1991
Délivré
13 sept. 1991
Radié
30 juin 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 1/22 (2006.01)
D01H 1/244 (2006.01)
Priorité
DE A3822420 02.07.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1999

  2. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Stürwald, Wilhelm

Stuttgart 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.

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