Isolierende Rohrverbindung

Brevet suisse · CH678449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678449
Numéro de demande
CH004808/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 1988
Publié
13 sept. 1991
Délivré
13 sept. 1991
Radié
31 déc. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 25/02 (2006.01)
Priorité
DE A3744416 29.12.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.