Offener Feuerkamin

Brevet suisse · CH678452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678452
Numéro de demande
CH000316/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1989
Publié
13 sept. 1991
Délivré
13 sept. 1991
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 1/189 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 13 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Von Roll Holding AG

Von Roll AG

4563 Gerlafingen

Radiée du registre

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Hubleur, Jacques

Bassecourt

Holzherr, Pierre

Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.