Rollsteig mit einem Laufschienenprofil

Brevet suisse · CH678521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678521
Numéro de demande
CH004556/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1988
Publié
30 sept. 1991
Délivré
30 sept. 1991
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 23/14 (2006.01)
Priorité
DE A3742309 14.12.1987
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 15 mai 1997

    Transféré

    Titulaire
    O & K Orenstein & Koppel, Aktiengesellschaft, Berlin, Karl Funke-Strasse 30, Dortmund 1, Allemagne → KONE OY, Munkkiniemen Puistotie 25, 00330 Helsinki 33, Finlande

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  3. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Behle, Fritz

Hattingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.