Procédé de détection de positions et dispositif

Brevet suisse · CH678582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678582
Numéro de demande
CH004429/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1989
Publié
30 sept. 1991
Délivré
30 sept. 1991
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 1/22 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 30 sept. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique S.A.

Maladière 71, 2000 Neuchâtel 7

Inventeur

Chevroulet, Michel Alain

Marin-Epagnier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.