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Brevet suisse · CH678600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678600
Numéro de demande
CH002246/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 1989
Publié
15 oct. 1991
Délivré
15 oct. 1991
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/178 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 15 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.