Propulseur d'accélération

Brevet suisse · CH678648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678648
Numéro de demande
CH001479/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 1989
Publié
15 oct. 1991
Délivré
15 oct. 1991
Radié
30 avr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02K 9/10 (2006.01)
Priorité
FR A88 06263 10.05.1988
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2000

  2. 15 oct. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Société Nationale des Poudres et Explosifs

12, quai Henri IV, Paris 4e, FR

Aérospatiale

37, boulevard de Montmorency, Paris Cédex 16, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Coleno, Raymond

Merignac, FR

Naïbo, Serge

Talence, FR

Raynaud, Jacques

Savigny-sur-Orge, FR

Darmois, Jean

Bourg-la-Reine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.