Module de platine pour machine d'expédition du courrier et machine d'expédition de courrier comportant ce module
Brevet suisse · CH678770 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH678770
- Numéro de demande
- CH004344/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 1988
- Publié
- 31 oct. 1991
- Délivré
- 31 oct. 1991
- Radié
- 30 nov. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07B 17/00 (2006.01)B41L 45/10 (2006.01)
- Priorité
- US A135186 18.12.1987
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 31 oct. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Abellanna, Jovito N.
Trumbull/CT, US
Dolan, Donald T.
Ridgefield/CT, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.