Couvercle pour récipient
Brevet suisse · CH678844 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH678844
- Numéro de demande
- CH001866/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 1989
- Publié
- 15 nov. 1991
- Délivré
- 15 nov. 1991
- Radié
- 31 mai 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 nov. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1991
Parties
Titulaire
Paul Adam
Paris, FR
Christian Lanu
Sèvres, FR
Inventeur
Adam, Paul
Paris, FR
Lanu, Christian
Sèvres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.