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Brevet suisse · CH678911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH678911
Numéro de demande
CH001261/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 1990
Publié
29 nov. 1991
Délivré
29 mai 1992
Radié
11 avr. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04F 7/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.04.2010

  2. 29 mai 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1992

  3. 29 nov. 1991

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Bron, Alphonse

Bassecourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.