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Brevet suisse · CH678966 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH678966
- Numéro de demande
- CH000526/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 1989
- Publié
- 29 nov. 1991
- Délivré
- 29 nov. 1991
- Radié
- 14 févr. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 9/165 (2006.01)
- Priorité
- AT A391/88 18.02.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 févr. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 16.02.2009
- 29 nov. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Wagner, Hugo
Linz/Donau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.