Leichtbau-Elektromobil

Brevet suisse · CH679027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679027
Numéro de demande
CH002340/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1989
Publié
13 déc. 1991
Délivré
13 déc. 1991
Radié
30 juin 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 1/00 (2006.01)
B62D 61/06 (2006.01)
B62D 29/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 déc. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.