Elément composite pour la réalisation de meubles et d'objets de décorations, structure de décoration comportant au moins un de ces éléments

Brevet suisse · CH679140 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679140
Numéro de demande
CH001208/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1989
Publié
31 déc. 1991
Délivré
31 déc. 1991
Radié
2 avr. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B32B 21/14 (2006.01)
A47B 96/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.04.2009

  2. 31 déc. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Maison Dupin Bernard Luthy & Cie Succ.

11, rue du Rhône, 1204 Genève

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Luthy, Pascal

Genève

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