Ventil

Brevet suisse · CH679177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679177
Numéro de demande
CH002117/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1989
Publié
31 déc. 1991
Délivré
31 déc. 1991
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/04 (2006.01)
F16K 3/30 (2006.01)
Priorité
DE A3822793 06.07.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 31 déc. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1991

Parties

Inventeur

Stoll, Kurt, Dipl.-Ing.

Esslingen a.N., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.