Ventil
Brevet suisse · CH679177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH679177
- Numéro de demande
- CH002117/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1989
- Publié
- 31 déc. 1991
- Délivré
- 31 déc. 1991
- Radié
- 30 juin 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 3/04 (2006.01)F16K 3/30 (2006.01)
- Priorité
- DE A3822793 06.07.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000
- 31 déc. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Stoll, Kurt, Dipl.-Ing.
Esslingen a.N., DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.