Réveil

Brevet suisse · CH679198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679198
Numéro de demande
CH000814/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 1990
Publié
15 janv. 1992
Délivré
15 juil. 1992
Radié
31 mars 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 23/02 (2006.01)
G04C 21/16 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1998

  2. 15 juil. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1992

  3. 15 janv. 1992

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Aubert, Christophe

Fontainemelon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.