Schweinebucht

Brevet suisse · CH679201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679201
Numéro de demande
CH000113/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 1991
Publié
15 janv. 1992
Délivré
15 janv. 1992
Radié
31 janv. 2003
Motif
Renonciation
Classes CIB
A01K 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Hans Daniele Schmid-Brandt

8902 Urdorf

Inventeur

Schmid, Hans

Urdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.