Kationische Phthalocyaninfarbstoffe

Brevet suisse · CH679308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679308
Numéro de demande
CH000534/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 1990
Publié
31 janv. 1992
Délivré
31 janv. 1992
Radié
19 févr. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07D 487/22 (2006.01)
C09B 47/26 (2006.01)
C09B 67/32 (2006.01)
Priorité
DE A3905507 23.02.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 22.02.2010

  2. 14 mars 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  3. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sandoz Technologie AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  4. 15 juil. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4002 Basel → CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED, Citco Building, Wickhams Road, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  5. 31 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Titulaire

CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED

Citco Building, Wickhams Cay P.O. Box 662, Road Town, Tortola, VG

Mandataire

Clariant International AG

Clariant International Ltd.

Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

Inventeur

Moser, Helmut Anton, Dr.

Oberwil BL

Wald, Roland

Huningue, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.