Valve électromagnétique

Brevet suisse · CH679327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679327
Numéro de demande
CH002681/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1989
Publié
31 janv. 1992
Délivré
31 janv. 1992
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
F16K 11/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 31 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Honeywell Lucifer S.A.

16,ch. du Faubourg-de-Cruseilles, 1227 Carouge GE

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Prina, Raphaël

Perly

Borsatti, Jean-Charles

Genève

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