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Brevet suisse · CH679342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH679342
- Numéro de demande
- CH003475/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 1989
- Publié
- 31 janv. 1992
- Délivré
- 31 janv. 1992
- Radié
- 24 sept. 2009
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G02B 27/18 (2006.01)G09F 19/18 (2006.01)A47F 11/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2009
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.09.2009
- 29 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte, AG Bern, Postfach 2614, 3001 Bern → Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 29.07.2009
- 31 janv. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.