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Brevet suisse · CH679346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679346
Numéro de demande
CH004793/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1988
Publié
31 janv. 1992
Délivré
31 janv. 1992
Radié
31 déc. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09C 1/00 (2006.01)
H04L 9/30 (2006.01)
H04K 1/00 (2006.01)
Priorité
US A140051 31.12.1987
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 31 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Pastor, Jose

Westport/CT, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.