Dispositif pour l'authentification d'une multitude de documents
Brevet suisse · CH679346 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH679346
- Numéro de demande
- CH004793/1988
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 1988
- Publié
- 31 janv. 1992
- Délivré
- 31 janv. 1992
- Radié
- 31 déc. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09C 1/00 (2006.01)H04L 9/30 (2006.01)H04K 1/00 (2006.01)
- Priorité
- US A140051 31.12.1987
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
- 31 janv. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Pastor, Jose
Westport/CT, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.