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Brevet suisse · CH679349 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679349
Numéro de demande
CH002663/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 1989
Publié
31 janv. 1992
Délivré
31 janv. 1992
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/707 (2006.01)
H01H 9/20 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
Priorité
DE A3825654 28.07.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 31 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Bregenzer Strasse 12 Postfach 10 60 50, D-70049 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Häusslein, Friedrich

Leinfelden-Echterdingen, DE

Stäbler, Manfred-Wilhelm

Leinfelden-Echterdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.