Hörgerät mit Schallpegelbegrenzung

Brevet suisse · CH679353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679353
Numéro de demande
CH003849/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 1989
Publié
31 janv. 1992
Délivré
31 janv. 1992
Radié
24 oct. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
A61F 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.10.2009

  2. 31 janv. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Ascom Audiosys AG

Bernstrasse 41, 3175 Flamatt

Mandataire

Scheidegger, Werner & Co.

Stampfenbachstrasse 48 Postfach, 8023 Zürich

Inventeur

Schären, Beat

Iffwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.