Montre à logement de pile latéral

Brevet suisse · CH679357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679357
Numéro de demande
CH001910/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1990
Publié
14 févr. 1992
Délivré
14 août 1992
Radié
6 juin 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04C 10/00 (2006.01)
G04B 37/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 14.06.2010

  2. 14 août 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1992

  3. 14 févr. 1992

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Paratte, Daniel

Neuchâtel

Aeschbacher, Jean-Pascal

Moutier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.