Abfallbehälter

Brevet suisse · CH679366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679366
Numéro de demande
CH000326/1991
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1991
Publié
14 févr. 1992
Délivré
14 févr. 1992
Radié
3 févr. 2011
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47G 29/00 (2006.01)
B65F 1/00 (2006.01)
B42D 17/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 févr. 2011

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 07.02.2011

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Urs Tillmanns

8212 Neuhausen am Rheinfall

Inventeur

Tillmanns, Urs

Neuhausen am Rheinfall

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.