Klosett-Sitz

Brevet suisse · CH679367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679367
Numéro de demande
CH003726/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 1989
Publié
14 févr. 1992
Délivré
14 févr. 1992
Radié
11 oct. 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47K 13/26 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.10.2009

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Johnsales AG

Schachenstrasse 16, 4705 Wangen an der Aare

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Furter, André

Zürich

Ryf, Hans

Wangen an der Aare

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.