Pièce à main dentaire

Brevet suisse · CH679368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679368
Numéro de demande
CH001502/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 1989
Publié
14 févr. 1992
Délivré
14 févr. 1992
Radié
30 avr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Bien-Air S.A.

Länggasse 60, 2500 Biel/Bienne 6

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2301 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Mosimann, David

Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.