Materialtrennvorrichtung

Brevet suisse · CH679378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679378
Numéro de demande
CH000517/1990
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1990
Publié
14 févr. 1992
Délivré
14 févr. 1992
Radié
18 févr. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B07B 1/28 (2006.01)
B07B 1/34 (2006.01)
Priorité
US A317462 01.03.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 22.02.2010

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Sherman, Raymond William

Crystal Lake/IL, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.