Steuerbares Rückschlagventil

Brevet suisse · CH679418 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679418
Numéro de demande
CH000419/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 1989
Publié
14 févr. 1992
Délivré
14 févr. 1992
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 15/18 (2006.01)
Priorité
DE U8804229 29.03.1988
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Inventeur

Stoll, Kurt

Esslingen a.N., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.