Steuerbares Rückschlagventil
Brevet suisse · CH679418 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH679418
- Numéro de demande
- CH000419/1989
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 1989
- Publié
- 14 févr. 1992
- Délivré
- 14 févr. 1992
- Radié
- 28 févr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 15/18 (2006.01)
- Priorité
- DE U8804229 29.03.1988
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002
- 14 févr. 1992
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992
Parties
Inventeur
Stoll, Kurt
Esslingen a.N., DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.