Heizungsregler

Brevet suisse · CH679421 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH679421
Numéro de demande
CH001339/1988
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 1988
Publié
14 févr. 1992
Délivré
14 févr. 1992
Radié
12 avr. 2008
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F24D 19/10 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2008

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

  2. 15 févr. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Landis & Gyr Betriebs AG, 6301 Zug → Siemens Building Technologies AG, C-IPR, Gubelstrasse 22, 6300 Zug

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  3. 14 févr. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Siemens Building Technologies AG C-IPR

Gubelstrasse 22, 6300 Zug

Inventeur

Lienert, Eduard

Rotkreuz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.